Le polychlorure de vinyle :
Le polychlorure de vinyle (PVC) n’est pas considéré comme dangereux par lui-même à température ambiante. Cependant, une étude fondée sur l’expérimentation animale et une observation sur l’homme évoquent la possibilité de lésions granulomateuses pulmonaires par inhalation des poussières fines de polymère. De plus, le PVC peut contenir des teneurs faibles de monomères résiduels de chlorure de vinyle susceptible d’être libéré au cours des traitements, manipulations et stockage à température ambiante et au cours de la première mise en œuvre à chaud. Le chlorure de vinyle est un produit gazeux très dangereux en raison notamment de ses propriétés cancérogènes : l’inhalation de vapeurs de chlorure de vinyle est susceptible de provoquer des lésions osseuses et angioneurotiques et d’induire certains cancers (angiosarcomes) notamment du foie. D’autres produits comme les charges, les solvants, les plastifiants intervenant dans les procédés de fabrication peuvent être nocifs pour la santé.
Le polyéthylène téréphtalate PET :
Le PET ne présente pas de risque toxicologique particulier à température ambiante à l’exception du danger dû aux poussières inertes lors de son usinage. Des adjuvants et stabilisant lors de la fabrication de certains plastiques de qualités spéciales peuvent représenter un risque lors de leur incorporation ou l’usinage comme des fibres de verre, le graphite, l’oxyde d’antimoine, … Lors du chauffage des dégagement d’aldéhydes irritants, d’hydrocarbures ou d’ignifugeants bromés peuvent être source d’intoxications.
L’oxyde de magnésium :
Plusieurs études chez des travailleurs exposés de façon chronique aux poussières d’oxyde de magnésium ont rapporté une forme atténuée de la fièvre des fondeurs (toux, fièvre, sentiment d’oppression de la poitrine et hausse du compte leucocytaire dans le sang). Les poussières inhalées peuvent irriter les membranes muqueuses ou la région respiratoire supérieure. [9] [10]
Le carbure de silicium non fibreux :
En milieu de travail, les poussières de carbure de silicium à la suite de l’inhalation se déposent dans les voies respiratoires et peuvent causer l’irritation de celles-ci. Selon des études les particules de carbure de silicium n’ont pas d’autre effet que celui lié à la surcharge pulmonaire. [11]
Le talc :
Les expositions au talc par inhalation peuvent causer des effets non cancérigènes sur les poumons, par exemple, une inflammation, une altération de la fonction pulmonaire ou une fibrose. De plus un lien entre l’utilisation génitale du talc et le cancer des ovaires à été caractérisé par certaines études. [12] [13]
Le tantale :
Le tantale peut être nocif par inhalation, ingestion ou voie cutanée en causant des irritations de l’œil et de la peau. Les poussières de tantale peuvent irriter les muqueuses des membranes et la région respiratoire supérieure en diminuant le volume expiratoire maximal des sujets exposés. [14]
Le dioxyde de titane :
L’exposition par voie respiratoire du dioxyde de titane peut entrainer une surcharge pulmonaire et conduire à une réaction inflammatoire à l’origine de lésions prolifératives. Des études ont démontré que le dioxyde de titane inhalé peut induire des tumeurs malignes chez le rat. [15]
L’Union européenne a classé le TiO2 sous forme de poudre comme substance cancérigène présumée (catégorie 2) par inhalation. En effet le dioxyde de titane (TiO2) sous la forme d’une poudre contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre ≤ 10 μm est classé cancérogène de catégorie 2 par inhalation. Une VLEP est recommandé pour le dioxyde de titane sous forme de nanoparticules VLEP-8H de 0,80 µg/m3. [16]
[9] National Toxicology Programm, Summary of data for chemical selection: Magnesium oxide (1309-48-4). (2001).
[10] Health Council of Netherland, Magnesium oxide (fume) (CAS No: 1309-48-4). Health-based Reassessment of Administrative Occupational Exposure Limits. The Hague : Health Council of the Netherlands. (2004). 2000/15OSH/123.
[11] Bruch J, Rehn B, Song H, et al. Toxicological investigations on silicon carbide. 1. Inhalation studies. Br J Ind Med 1993;50:797e806.
[12] Berge W, Mundt K, Luu H, Boffetta P. 2018. Genital use of talc and risk of ovarian cancer: a meta-analysis. Eur J Cancer Prev. 27(3):248-257.
[13] Chang CJ, Tu YK, Chen PC, and Yang HY. 2017. Occupational exposure to talc increases the risk of lung cancer: A meta-analysis of occupational cohort studies. Can Respir J. 2017:1-12.
[14] Smith P, Stitik F, Smith J, Rosenthal R, Menkes H. Tantalum inhalation and airway responses. Thorax. 1979 Aug;34(4):486-92. doi: 10.1136/thx.34.4.486. PMID: 505345; PMCID: PMC471102.
[15] Bermudez E, Mangum JB, Wong BA, Asguarian B, et al. – Pulmonary responses of mice, rats and hamsters to subchronic inhalation of ultrafine titanium dioxide particles. Toxicol Sci 2004 ; 77 : 347-357.
[16] Le dioxyde de titane sous forme nanométrique (TiO -NP, P25) – Avis de l’Anses, rapport d’expertise collective n°. 2019-SA-0109 « nTiO2 OEL », mai 2020 (https://www.anses.fr/fr).
Arrêté du 7 mars 2013 relatif au choix, à l'entretien et à la vérification des équipements de protection individuelle utilisés lors d'opérations comportant un risque d'exposition à l'amiante. NOR: ETST1306549A
Version consolidée au 15 mars 2013
Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social,
Vu le code du travail, notamment ses articles R. 4412-111 et R. 4412-113 ;
Vu l'avis du conseil d'orientation sur les conditions de travail (commission spécialisée relative à la prévention des risques pour la santé au travail) en date du 31 octobre 2012.
Vu l'avis de la commission consultative d'évaluation des normes du comité des finances locales en date du 10 janvier 2013, Arrête :
Article 1
Champ d'application.
Le présent arrêté s'applique aux opérations définies à l'article R. 4412-94 du code du travail.
Article 2
L'employeur s'assure que :
― les appareils de protection respiratoire (APR) sont adaptés aux conditions de l'opération ainsi qu'à la morphologie des travailleurs, notamment en réalisant un essai d'ajustement ;
― les travailleurs sont formés aux règles d'utilisation et d'entretien des APR ;
― les conditions de nettoyage, de rangement, d'entretien et de maintenance des APR soient conformes à la réglementation en vigueur et aux instructions du fabricant.
La mise en œuvre des recommandations de la norme NF EN 529 par l'employeur est réputée satisfaire aux exigences du présent article.
Article 3
Choix des équipements de protection individuelle selon le niveau d'empoussièrement.
Lorsque le niveau d'empoussièrement est supérieur au seuil mentionné à l'article R. 1334-29-3 du code de la santé publique, le travailleur est équipé a minima :
a) Empoussièrement de premier niveau :
― de vêtements de protection à usage unique avec capuche de type 5 aux coutures recouvertes ou soudées (classification issue de la norme NF EN ISO 13982-1 et son amendement de mars 2011), fermés au cou, aux chevilles et aux poignets ;
― de gants étanches aux particules compatibles avec l'activité exercée ;
― de chaussures, de bottes décontaminables ou de surchaussures à usage unique ;
― et, en fonction de l'évaluation des risques réalisée par l'employeur :
― d'un demi-masque filtrant à usage unique FFP3 (classification issue de la norme NF EN 149 de septembre 2009) ; ou d'un APR filtrant avec demi-masque ou masque complet équipé de filtres P3 (classification issue de la norme NF EN 143 de mai 2000) ; ou
― d'un APR filtrant à ventilation assistée TM2P avec demi-masque (classification issue de la norme NF EN 12 942 de décembre 1998 et ses amendements) ; ou
― d'un APR filtrant à ventilation assistée TH3P avec cagoule ou casque (classification issue de la norme NF EN 12 941 de décembre 1998 et ses amendements) ; ou
― d'un APR filtrant à ventilation assistée TM3P avec masque complet (classification issue de la norme NF EN 12942 de décembre 1998 et ses amendements).
Le port des demi-masques filtrants à usage unique FFP3 est limité aux interventions visées à l'article R. 4412-144 et à une durée de moins de quinze minutes.
b) Empoussièrement de deuxième niveau :
― de vêtements de protection à usage unique avec capuche de type 5 aux coutures recouvertes ou soudées (classification issue de la norme NF EN ISO 13982-1 et son amendement de mars 2011), fermés au cou, aux chevilles et aux poignets ;
― de gants étanches aux particules compatibles avec l'activité exercée ;
― de chaussures, de bottes décontaminables ou de surchaussures à usage unique ;
― et, en fonction de l'évaluation des risques réalisée par l'employeur :
― d'un APR filtrant à ventilation assistée TM3P avec masque complet (classification issue de la norme NF EN 12942 de 1998 et ses amendements) permettant d'assurer en permanence une surpression à l'intérieur du masque et dont le débit minimum est de 160 l/min ; ou
― d'un APR isolant à adduction d'air comprimé respirable à débit continu de classe 4 (défini et identifié selon la norme NF EN 14594 août 2005) assurant un débit minimum de 300 l/min, avec masque complet ; ou
― d'un APR isolant à adduction d'air comprimé respirable à la demande à pression positive avec masque complet (défini et identifié selon la norme NF EN 14593-1er août 2005) permettant d'atteindre le cas échéant un débit supérieur à 300 l/min ;
c) Empoussièrement de troisième niveau :
― de vêtements de protection à usage unique avec capuche de type 5 aux coutures recouvertes ou soudées (classification issue de la norme NF EN ISO 13982-1 et son amendement de mars 2011), fermés au cou, aux chevilles et aux poignets ;
― de gants étanches aux particules compatibles avec l'activité exercée ;
― de chaussures, de bottes décontaminables ou sur chaussures à usage unique étanches aux particules ;
― et, en fonction de l'évaluation des risques réalisée par l'employeur :
― d'un APR isolant à adduction d'air comprimé respirable à débit continu de classe 4 (défini et identifié selon la norme NF EN 14594 août 2005) assurant un débit minimum de 300 l/min, avec masque complet ; ou
― d'un APR isolant à adduction d'air comprimé respirable à la demande à pression positive, avec masque complet (défini et identifié selon la norme NF EN 14593-1er août 2005) permettant d'atteindre le cas échéant un débit supérieur à 300 l/min ; ou
― d'un vêtement de protection ventilé étanche aux particules.
Article 4
Gestion des déchets des consommables.
Après chaque utilisation, les consommables sont traités comme des déchets, au sens des articles R. 4412-121 à R. 4412-123.
Article 5
Vérification, entretien et maintenance des appareils de protection respiratoire.
Avant chaque utilisation et conformément aux notices d'instructions du fabricant, les APR font l'objet des vérifications suivantes :
― un contrôle de l'état général ;
― un contrôle du bon fonctionnement des APR ;
― un test d'étanchéité permettant de vérifier que la pièce faciale est correctement ajustée par le travailleur.
Après chaque utilisation, les APR sont décontaminés.
Les APR sont vérifiés sous la responsabilité de l'employeur et conformément aux notices d'instructions du fabricant.
Une vérification de l'état général, du bon fonctionnement et du maintien en conformité de l'APR est également réalisée, conformément aux instructions du fabricant :
― après toute intervention sur l'équipement ou tout événement susceptible d'altérer son efficacité ;
― et a minima tous les douze mois.
Les dates et la fréquence de changement des filtres des APR sont consignées dans le registre de sécurité mentionné à l'article L. 4711-5.
Article 6
Dispositions finales.
Le directeur général du travail est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 7 mars 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général du travail,
J.-D. Combrexelle